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Marques déposées par CHIGNON Jean-Jacques
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ORTHESE CHIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHESE CHIGNON
CHIGNON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3130949
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
ORTHESE CHIGNON de CHIGNON Jean-Jacques

Présentation de la marque ORTHESE CHIGNON

Déposée le 8 novembre 2001 par CHIGNON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHESE CHIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est CHIGNON Jean-Jacques, domicilié(e) 83 ter, Av Roger Chaumet, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIGNON Jean-Jacques - France.

La marque ORTHESE CHIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHESE CHIGNON est expirée depuis le 8 novembre 2011.

CHIGNON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORTHESE DE CHIGNON


CHIGNON Jean-Jacques - 83 ter, Av Roger Chaumet, 33600 PESSAC - France


CHIGNON Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.